Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON INGENIERIE
GROUPE ELYSEE FINANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96625293
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque HORIZON INGENIERIE

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ELYSEE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ELYSEE FINANCE domicilié(e) 4 bis, rue Lord Byron, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ELYSEE FINANCE S.A. - France.

La marque HORIZON INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON INGENIERIE est expirée depuis le 7 mai 2006.

GROUPE ELYSEE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON FINANCE , P.M.E. INGENIERIE , FINX FINANCE , FINX , P.M.E. FINANCE


GROUPE ELYSEE FINANCE S.A. - 4 bis, rue Lord Byron, 75008 PARIS - France


GROUPE ELYSEE FINANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286661 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 14 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°268446 - Publication au BOPI 1998-12-14

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières